Retraite Progressive TNS : L’Optimisation Stratégique pour les Dirigeants
La Retraite Progressive du TNS : Entre Liberté et Piège Fiscal – Pourquoi le Choix de la Rémunération Doit Devenir Patrimonial.
Mon rôle n'est pas de vous lire le Code de la Sécurité Sociale. Mon rôle est de vous aider à prendre les **meilleures décisions pour votre entreprise et votre patrimoine**.
La **Retraite Progressive (RP)** est l'outil parfait pour le dirigeant TNS : elle permet de lever le pied, de former la relève, et de percevoir une pension, sans lâcher le contrôle de son outil de travail.
« Pour un Dirigeant, la Retraite Progressive n'est pas une démarche de la CNAV. C'est une **décision de gestion de trésorerie d'entreprise** qui doit être arbitrée par l'Expert-Comptable et l'Expert Retraite. Ne pas le faire, c'est risquer de perdre les bénéfices fiscaux et de complexifier la liquidation future. »
Ce dossier d'Audit H.A.L.O. (Pilier O) clarifie les conditions, les pièges administratifs de la SSI, et les leviers d'optimisation fiscale pour sécuriser cette transition.
Partie 1 : L’Accès à la Retraite Progressive TNS : Le Piège de la Preuve
Prouver la Réduction d’Activité (Le Piège n°1)
La RP est ouverte aux **TNS** (artisans, commerçants, professions libérales) s'ils remplissent trois conditions cumulatives : 60 ans, 150 trimestres et **activité à temps partiel**.
Le Véritable Défi : L’Attestation Comptable
Contrairement au salarié (mesuré en heures), le TNS doit prouver une **réduction de son revenu professionnel** (rémunération du gérant, BNC) pour être éligible. Cette réduction doit être comprise entre **20% et 80%** de votre revenu moyen. Le piège n'est pas la réduction elle-même, mais la **preuve** qu'elle a été effectuée dans les règles de l'art.
L'Expertise H.A.L.O. (Pilier A) : Le TNS doit fournir des documents comptables (bilan, attestation de l'expert-comptable) qui prouvent la réduction. Cette preuve doit être incontestable et soumise à la SSI avant le dépôt de la demande pour éviter un refus. Nous construisons ce dossier en collaboration avec votre Expert-Comptable.
Partie 2 : L'Arbitrage Patrimonial (Pilier O) - Salaire vs. Dividendes
Le Choix Fiscal de la Rémunération en Période de RP
La Retraite Progressive est une **période gagnante** car votre activité restante continue de générer des trimestres de cotisation, ce qui valorisera votre retraite finale (Pilier O). Mais cette valorisation a un coût fiscal et patrimonial qu'il faut arbitrer.
Piège n°2 : La Rémunération (TNS) est-elle l’unique option ?
Si vous êtes gérant majoritaire, vous avez le choix entre vous rémunérer en **salaire (rémunération TNS)** ou en **dividendes**.
- **La Rémunération TNS (Salaire) :** Garantit la validation des trimestres supplémentaires pendant la RP. **C'est le choix de la sécurité des droits.**
- **Les Dividendes :** Ne valident pas de trimestre, mais peuvent offrir une meilleure optimisation fiscale sur le revenu global. **C'est le choix de la flexibilité du revenu.**
L'Audit H.A.L.O. : L'arbitrage n'est pas binaire. Il doit être simulé en croisant le besoin en trimestres (Pilier A) et le taux d'imposition global de l'entreprise (Pilier O). Il est parfois plus rentable d'avoir un faible salaire pour valider les trimestres et une distribution de dividendes pour la trésorerie personnelle.
Partie 3 : Sécurisation (Pilier L) - Zéro Angoisse Administrative
Le Piège n°3 : L’Inertie et le Refus de la SSI
La RP est soumise à l'approbation de la **Sécurité Sociale des Indépendants (SSI)**. Les TNS sont habitués à la complexité administrative. Le moindre manque de justificatif ou une erreur de calcul peut entraîner un **refus** et un retard de versement (ce que nous avons vu avec les cas de Carrière Longue).
| Action SSI / TNS (Risque Standard) | L'Anticipation H.A.L.O. (Sécurité) |
|---|---|
| Dépôt sans preuve comptable irréfutable. | Dossier **blindé** avec preuve comptable attestant la réduction (co-construction Expert-Comptable). |
| Délai de traitement long (SSI). | **Workflow Proactif :** Suivi réactif pour forcer la validation rapide de la demande. |
| Oubli de la conversion TNS/Salarié. | **Audit Polypensionné** intégré (Pilier A) avant la RP pour corriger les droits oubliés. |
Le Recours H.A.L.O. (Pilier L) : Nous garantissons que le dossier est **incontestable** et ne subisse aucun des délais habituels de la SSI, transformant l'angoisse administrative en sérénité (Pilier H).
Quiz : La Retraite Progressive TNS est-elle pour vous ?
Testez vos connaissances sur l'optimisation TNS/Dirigeants.