Retraité Non-Résident (Monaco, EEE) : L’Audit H.A.L.O.
L'Audit Stratégique (Pilier O) pour Supprimer la CSG (9,1%) et Sécuriser votre IFI.
La gestion de la **CSG retraite non-résident** est un enjeu patrimonial majeur. Partir en retraite à Monaco, au Portugal ou en Italie est un projet de vie, mais c'est aussi un projet fiscal qui, s'il est mal géré, peut se transformer en cauchemar.
En réalité, l'administration française conserve deux leviers puissants sur vous : l'**IFI** sur vos biens immobiliers français, et la **CSG/CRDS** sur vos pensions. Les simulateurs ignorent ces points. La CARSAT les applique par défaut.
Mon point de vue H.A.L.O. (Pilier E) : La liquidation d'un retraité international ne s'arrête pas au calcul des trimestres. Elle exige une maîtrise des conventions fiscales bilatérales. Mon travail n'est pas seulement de calculer votre pension, c'est de maximiser le montant net que vous touchez réellement.
Pilier O : Stopper la CSG Retraite Non-Résident (Le Gain de 9,1%)
Le Piège : Payer la CSG/CRDS par Défaut
Par défaut, la CNAV applique les prélèvements sociaux français sur votre pension brute, où que vous viviez. Cela inclut :
- CSG (8,3%)
- CRDS (0,5%)
- CASA (0,3%)
- Total : 9,1% prélevés à la source.
La Solution H.A.L.O. (Pilier L) : L’Exonération de Droit
Le Règlement Européen (applicable à l'UE, l'EEE et la Suisse) est formel : un citoyen ne peut pas être affilié à deux régimes de sécurité sociale en même temps.
Si vous êtes résident fiscal à Monaco, en Italie, ou dans un autre pays de l'EEE/Suisse, ET que vous êtes affilié au régime de santé local (ex: la CAMTI à Monaco), vous n'avez pas à payer la CSG/CRDS française.
L’Action H.A.L.O. : Le Formulaire S1
L'administration ne vous exonérera pas par magie. Vous devez le prouver. L'Audit H.A.L.O. (Pilier L) vous guide pour obtenir et transmettre à la CNAV le Formulaire S1 (ou une attestation d'affiliation) de votre caisse de santé locale. La CNAV remplacera alors les 9,1% par une simple "cotisation d'assurance maladie" (COTAM) de 3,2% (ou 7,1% si vous relevez du régime monégasque).
| Statut | Pension Brute Mensuelle | Prélèvements | Pension Nette (Estimée) |
|---|---|---|---|
| Liquidation Standard (Le Piège) | 3 000 € | - 9,1% (CSG/CRDS/CASA) | 2 727 € |
| Audit H.A.L.O. (Pilier L) | 3 000 € | - 3,2% (COTAM EEE) | 2 904 € |
| GAIN NET H.A.L.O. PAR MOIS : | + 177 € | ||
Ce gain de +2 124 € par an n'est pas une "optimisation" agressive, c'est simplement l'application correcte de votre droit européen.
Pilier A (Analyse) : L’Angle Mort de l’IFI (Impôt sur la Fortune Immobilière)
Le Mythe : "Je suis non-résident, je ne paie plus d'impôts en France"
C'est l'erreur la plus grave pour les détenteurs de patrimoine. Votre statut de non-résident vous exonère de l'IFI sur votre patrimoine *mondial*, mais pas sur votre patrimoine immobilier *situé en France*.
Le Piège de l'Oubli : Si la valeur nette de vos biens immobiliers français dépasse 1,3 M€, vous restez redevable de l'IFI en France. L'administration fiscale (DINR) est très agressive sur ce point.
L’Audit H.A.L.O. (Pilier A & E) : Maîtriser les Conventions Fiscales
Notre expertise H.A.L.O. (Pilier A) ne se contente pas de calculer vos trimestres. Nous auditons votre situation patrimoniale au regard des conventions fiscales pour éviter la double imposition :
- Audit des Biens : Nous vérifions l'assiette taxable. (Ex: Convention France-Monaco, Article 4 B, stipule que les biens immobiliers sont imposables là où ils sont situés).
- Optimisation du Passif : Nous nous assurons que toutes les dettes et charges déductibles (emprunts en cours, travaux) sont correctement appliquées pour réduire l'assiette nette taxable de l'IFI.
Cet audit est crucial pour les Family Offices et les Experts-Comptables qui gèrent des clients à fort patrimoine et qui doivent sécuriser la déclaration IFI post-départ.
Note aux Partenaires (Experts-Comptables, Family Offices)
La gestion de l'IFI et de la CSG retraite non-résident est un **angle mort de responsabilité** pour votre cabinet. Une erreur sur une convention fiscale ou un oubli de formulaire S1 engage votre devoir de conseil.
Nous avons créé un protocole H.A.L.O. dédié pour vous décharger de ce risque.
Découvrir notre Espace Partenaires H.A.L.O.Quiz : Votre Expatriation est-elle Optimisée ?
Testez vos connaissances sur la fiscalité des non-résidents.